CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Article 1 – MENTION LÉGALES

Le présent site, accessible à l’URL www.miye.care est édité par :
MiYé, société par actions simplifiée au capital de 11 001,40 euros, inscrite au R.C.S.
de ANTIBES sous le numéro 881 528 467 dont le siège social est situé au 334
chemin des Indicas 06160 Antibes représentée par Caroline de Blignières, dûment
habilitée,
Le numéro individuel TVA du Vendeur est : FR14881528467
Le Site est hébergé par la société KINSTA situé 222-22 boulevard Gustave Flaubert,
63000 Clermont-Ferrand, téléphone : 0444446041.

Article 2 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES

Les conditions générales de Vente (ou les « CGV ») sont applicables exclusivement
à la vente en ligne des produits proposés par la société MiYé, ci-après dénommée le
“Vendeur”, le Vendeur sur le site www.miye.care, ci-après dénommé le “Site
internet”.
Les CGV sont mises à la disposition des clients sur le Site où elles sont directement
consultables et téléchargeables. Elles peuvent également lui être communiquées sur
simple demande par tout moyen.
Les CGV sont opposables au client qui reconnaît, en cochant une case ou en
cliquant sur le bouton prévu à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir
acceptées avant de passer commande. La validation de la commande par sa
confirmation vaut adhésion par l’acheteur aux CGV en vigueur au jour de la
commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le Vendeur.

Article 3 – DESCRIPTION DES PRODUITS

Le Site est un site de vente en ligne de compléments alimentaires et cosmétiques
(ci-après le(s) « Produit(s)») ouvert à toute personne physique ou morale utilisant le
Site (le « Client »).
Les Produits présentés sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif (établi par le
fournisseur ou accessible sur le site du fabricant par un lien se trouvant sur le Site)
mentionnant leurs caractéristiques essentielles. Les photographies illustrant, le cas
échéant, les produits ne constituent pas un document contractuel. La notice
d’utilisation du Produit, si c’est un élément essentiel, figure sur le Site ou est au plus
tard adressée à la livraison. Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit
français en vigueur.

Nous rappelons à tous nos clients que les produits MiYé sont des produits de forme
et de bien-être et ne peuvent en aucun cas être considérés comme des
médicaments dans leur composition, ou dans leur forme et présentation.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des inconvénients éventuels
survenus suite à une utilisation non conforme aux conseils portés sur le produit et
sur son emballage.
Les produits commercialisés par le Vendeur sont fabriqués en conformité avec la
réglementation française. Pour les commandes hors de la France Métropolitaine, il
appartient donc à l’acheteur de s’informer auprès de l’autorité locale de son pays
des éventuelles limitations d’importation et d’utilisation des produits commandés.
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de l’achat d’un produit considéré
comme non-conforme dans un pays donné, alors que ce produit est conforme à la
réglementation française.
Délai de péremption : Les dates de péremption ainsi que les numéros de lots sont
indiqués sur les articles qui le nécessitent. Chaque lot étant identifié en laboratoire,
vous pouvez nous interroger si besoin.

Article 4 – CRÉATION DE L’ESPACE CLIENT ET ACCÈS AU SITE

4.1. Création de l’espace Client :
Pour passer une commande sur le Site, le Client doit au préalable créer son espace
client personnel. Une fois créé, pour y accéder, le Client doit s’identifier en utilisant
son identifiant et son mot de passe secret, personnel et confidentiel. Il appartient au
Client de ne pas communiquer son identifiant et son mot de passe.
Chaque Client s’engage à conserver une stricte confidentialité sur les données, en
particulier identifiant et mot de passe, lui permettant d’accéder à son espace client,
le Client reconnaissant être le seul responsable de l’accès au Service par le biais de
son identifiant et de son mot de passe, sauf fraude avérée. Chaque Client s’engage
en outre à informer sans délai le Vendeur dans l’hypothèse d’une perte, d’un
détournement ou de l’utilisation frauduleuse de son identifiant et/ou mot de passe.
Après la création de son espace client personnel, le Client recevra un email lui
confirmant la création de son espace client.
Le Client s’engage lors de son inscription à :
• délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie dans le
formulaire d’inscription du service, et notamment à ne pas utiliser de faux noms ou

adresses, ou encore des noms ou adresses sans y être autorisé.
• maintenir à jour les données d’inscriptions en vue de garantir en permanence leur
caractère réel, exact et à jour.
Le Client s’engage en outre à ne pas rendre disponible ou distribuer des
informations illicites ou répréhensibles (telles que des informations diffamatoires ou
constitutives d’usurpation d’identité) ou encore nuisibles (telles que les virus). Dans
le cas contraire, le Vendeur sera en mesure de suspendre ou de résilier l’accès du
Client au Site à ses torts exclusifs.
4.2. Accès au Site :
Le Site Internet est accessible à partir d’un ordinateur, d’un smartphone ou d’une
tablette, à la condition que le Client dispose d’une connexion Internet. Tous les coûts
afférents à l’accès, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont
exclusivement à la charge du Client qui est seul responsable du bon fonctionnement
de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.
Afin de pouvoir accéder au Site, le Client déclare donc posséder un terminal
compatible doté d’une connexion internet suffisante permettant l’usage du son et de
la vidéo. Le défaut d’usage de ces équipements par l’Utilisateur ne saurait engager
la responsabilité du Vendeur.
Le Site est en principe accessible 24h/24 et 7 jours/7.
Toutefois, le Vendeur se réserve le droit, sans préavis, ni indemnité, de fermer
temporairement ou définitivement le Site et/ou la Plateforme notamment pour
effectuer une mise à jour, des opérations de maintenance, des modifications ou
changements sur les méthodes opérationnelles, les serveurs et les heures
d’accessibilité, sans que cette liste ne soit limitative.
En conséquence, le Vendeur n’est pas responsable des dommages de toute nature
qui peuvent résulter de ces changements et/ou d’une indisponibilité temporaire ou
encore de la fermeture définitive de tout ou partie du Site.
Il appartiendra également au Client de veiller aux possibilités d’évolution des
moyens informatiques et de transmission à sa disposition pour que ces moyens
puissent s’adapter aux évolutions du Site.
4.3. Risques spécifiques liés aux réseaux informatiques :
Vous déclarez connaître et accepter les caractéristiques propres, aléas et risques
liés aux réseaux informatiques et de télécommunications. En particulier, dans la
mesure où le Vendeur prend les mesures nécessaires et proportionnées, propres à
assurer la sécurité et la confidentialité des traitements qu’elle met en œuvre et des

données qu’elle recueille, en l’état de l’évolution des techniques, le Vendeur ne
pourra être tenue pour responsable, dans les cas suivants, sans qu’il s’agisse d’une
liste limitative :
– Interruption des réseaux, délais ou retards dans l’acheminement des messages
électroniques ou toutes autres données ;
– Défaillances matérielles ou logicielles ;
– Malveillances, vol de données, virus informatiques, insuffisances des mesures de
protection et de sauvegarde ;
– Erreurs de manipulation, mauvaise utilisation des matériels et logiciels par le Client
;
– Perte de données et/ou de transactions, interruptions d’activité ou autre perte de
nature pécuniaire qui en résulterait ;
– Usage détourné ou malveillant des données, des textes, des images ou des
informations
– Tous cas de force majeure, d’évènement imprévisible ou toutes autres causes ne
dépendant pas de la volonté délibérée du Vendeur.
Le Vendeur ne peut avoir de responsabilité sur les services accessibles par Internet
et notamment pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les
causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de
quiconque au site, ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du site et /ou du
crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou
indirectement de ce dernier.

Article 5 – COMMANDES

5.1. Disponibilité des Produits
Le Vendeur s’efforce de garantir une disponibilité optimale de ses Produits. Les
offres de Produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Si en dépit des meilleurs efforts du Vendeur, un Produit s’avérerait indisponible
postérieurement à la commande du Client, le Vendeur en informera le Client par
email, dans les meilleurs délais et le Client aura le choix entre :
• la livraison d’un Produit d’une qualité et d’un prix équivalent à celui initialement
commandé, ou
• le remboursement du prix du Produit commandé au plus tard dans les trente (30)
jours du paiement des sommes déjà versées.
Il est convenu qu’en dehors du remboursement du prix du Produit indisponible, si
cette option est demandée par le Client, le Vendeur n’est tenu à aucune indemnité
d’annulation, sauf si l’inexécution du contrat lui est personnellement imputable.

En cas d’indisponibilité de cadeaux offerts avec votre commande, nous pouvons
vous offrir un autre cadeau de nature et valeur équivalente.

5.2. Acceptation ferme et définitive des Conditions Générales
A l’exception de toute mention contraire figurant dans ces Conditions Générales et
sans préjudice du droit de rétractation prévu par la loi applicable, les commandes du
Client sont fermes et définitives.
Au moment de passer une commande, le Client doit sélectionner les Produits
choisis, les ajouter à son panier en indiquant les Produits sélectionnés et les
quantités souhaitées. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande
et son prix total, et de revenir aux pages précédentes pour éventuellement corriger
le contenu de son panier, avant de le valider.
Le Client s’engage à lire les Conditions Générales de Vente alors en vigueur avant
de les accepter et de confirmer les modalités et les éventuels frais de livraison et de
rétractation préalable au paiement de sa commande. En confirmant sa commande,
le Client reconnaît avoir lu attentivement les présentes Conditions Générales et
reconnaît que cette confirmation entraîne acceptation fermes des CGV et forme le
contrat.
Les Conditions Générales applicables au Client sont celles disponibles à la date de
la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au
Client, il est donc précisé que toute modification des Conditions Générales qui serait
effectuée par le Vendeur ne s’appliquera pas à toute commande intervenue
antérieurement.

5.3. Confirmation de commande et conservation des documents
Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la
commande) feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail en temps utile et au
plus tard au moment de la livraison.
Le Vendeur conseille vivement au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support
fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture
numérique est mise à la disposition du Client dans l’espace « mon compte ». Le
Vendeur conseille également au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support
fiable et durable cette facture à titre de preuve.
Tout email qui sera adressé au Client dans le cadre d’une commande le sera à
l’adresse email que le Client utilise pour s’identifier dans son espace client.

Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande
(notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci.
Ainsi, la responsabilité due le Vendeur ne saurait en aucune manière être
recherchée dans l’éventualité où une erreur lors de la passation de la commande
empêcherait ou retarderait la livraison/la délivrance. Les informations contractuelles
relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l’objet d’une
confirmation par voie d’e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la
livraison.

Le Vendeur conseille vivement au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support
fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture
numérique est mise à la disposition du Client dans l’espace « mon compte ». Le
Vendeur conseille également au Client d’imprimer et/ou d’archiver sur un support
fiable et durable cette facture à titre de preuve.
Le Vendeur archive les contrats de vente de Produits conformément à la législation
applicable. En formulant une demande à hello@miye.care, le Vendeur remettra au le
Client pourra obtenir une copie du contrat objet de la demande.

5.4. Refus d’une commande par le Vendeur
Le Vendeur se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout
motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :
• Le Client ne respecterait pas les Conditions Générales en vigueur lors de sa
commande ;
• L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre
de précédentes commandes ;
• L’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de
traitement ;
• Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que le
Vendeur lui a fait parvenir.
5.5. Modification de commande
Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande
est soumise à l’accord du Vendeur.
5.6. Capacité juridique du Client
Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager au
titre des présentes Conditions Générales.

L’inscription est ouverte aux majeurs capables et aux mineurs à condition que ceux-
ci interviennent sous la surveillance du parent ou tuteur détenant l’autorité parentale.

En aucun cas, l’inscription n’est autorisée pour le compte de tiers à moins d’être
valablement habilité à la représenter (personne morale par exemple). L’inscription
est strictement personnelle à chaque Client.
En cas de manquement par le Client à l’une des dispositions des présentes, le
Vendeur se réserve le droit de résilier sans préavis le compte dudit Client.

Article 6 – MODALITES DE PAIEMENT ET SÉCURISATION

Le Client reconnaît expressément que toute commande effectuée sur le Site est une
commande avec obligation de paiement, qui nécessite le paiement d’un prix contre
la fourniture du Produit commandé.

En toute hypothèse, le Vendeur se réserve le droit de contrôler la validité du
règlement, avant l’expédition de la commande, par tous les moyens nécessaires.
Le Vendeur utilise la solution de paiement en ligne STRIPE.
Les commandes peuvent être payées en ayant recours à l’un des modes de
paiement suivants :
• Paiement par carte bancaire. Le paiement s’effectue directement sur les serveurs
bancaires sécurisés de la banque du Vendeur, les coordonnées bancaires du Client
ne transitent pas sur le Site. Les coordonnées bancaires communiquées lors du
paiement sont protégées par un procédé de cryptage SSL (Secure Socket Layer).
De cette manière, ces coordonnées ne sont pas accessibles à des tiers.
• Paiement via un compte Paypal 100% sécurisé et crypté.
La commande du Client est enregistrée et validée dès acceptation du paiement par
la banque.
Le compte du Client sera débité du montant correspondant uniquement lorsque les
données de la carte bancaire utilisée auront été vérifiées et le débit aura été accepté
par la banque ayant émis la carte bancaire.
L’impossibilité de débiter les sommes dues entraînera la nullité immédiate de la
vente.
La carte bancaire peut notamment être refusée si elle est arrivée à expiration, si elle
a atteint le montant maximal de dépense auquel le Client a droit ou si les données
saisies sont incorrectes.

Article 7 – PRIX DES PRODUITS

Le prix des Produits en vigueur lors de la commande est indiqué en euros toutes
taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et de transport.
En cas de promotion, le Vendeur s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute
commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.
Le prix est payable en euros (€) exclusivement. Le prix est exigible en totalité après
confirmation de la commande. Les prix proposés comprennent les rabais et
ristournes que le Vendeur serait amené à octroyer.
Des frais de livraison peuvent s’appliquer à la commande passée par le Client. Ces
frais sont détaillés à l’Article 11 des présentes Conditions Générales.
Lorsque des frais de livraison ou de transport s’appliquent, ils seront ajoutés au prix
des Produits et indiqués de manière distincte avant la validation de la commande par
le Client. Le montant total dû par le Client et son détail sont indiqués sur la page de
confirmation de commande.

Article 8 – FORMATION DU CONTRAT

Le contrat entre le Vendeur et le Client est formé au moment de l’envoi par le Client
de la confirmation de sa commande.
L’attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d’acceptation de la
commande passée sur le Site. Lorsque le Client passe sa commande il doit
confirmer celle-ci par la technique du « double-clic », c’est-à-dire qu’après avoir
sélectionné des Produits ajoutés au panier, le Client doit contrôler et éventuellement
corriger le contenu de son panier (identification, quantité de produits sélectionnées,
prix, modalités et frais de livraison) avant de le valider en cliquant sur « valider la
commande », puis il reconnaît accepter les présentes CGV avant de cliquer sur le
bouton « commander », enfin il valide sa commande après avoir rempli ses
coordonnées bancaires.
Le « double clic » vaut signature électronique et équivaut à une signature
manuscrite. Il constitue une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande
par le Client.
L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est assuré
par le Vendeur sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie
fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être
produits à titre de preuve du contrat. Sauf preuve contraire, les données

enregistrées par le Vendeur sur Internet ou par téléphone constituent la preuve de
l’ensemble des transactions passées entre le Vendeur et ses Clients.

Article 9 – Passation de la commande

Pour passer commande, le Client devra suivre les indications ci-dessous :
– vous pouvez accéder aux produits de votre choix en allant sur leur fiche produit
dédiée, et saisir la quantité souhaitée. Puis cliquer sur AJOUTER AU PANIER. Une
fenêtre apparaît alors et vous pouvez choisir de finaliser votre commande ou de
continuer vos achats.
– Vous pouvez également saisir directement dans le panier la référence de votre
produit dans la case appropriée en haut de page
Au début et à tout moment du processus de commande jusqu’à sa validation, vous
pouvez accéder à votre panier en cliquant sur l’icône « Mon panier » en haut à droite
de chaque page.
Dès le début de la commande ou à tout moment de la passation de votre
commande, en cliquant sur Mon panier ou en consultant le récapitulatif sur la droite
des étapes du tunnel de commande, vous pouvez accéder aux informations sur le
montant des frais de livraison, la zone géographique de livraison et les éventuelles
restrictions à la commande.
Pour connaître les frais de livraison, vous pouvez cliquer sur “ frais de livraison”.

Etape 1 : Mon panier
Vous arrivez dès lors sur la page récapitulative de votre commande sur
laquelle se trouve :
• La liste des produits de votre panier
• Les cadeaux auxquels vous avez droit
• Un champ pour saisir votre éventuel code avantage
• Les frais de livraison à votre charge en supplément du prix des produits
A cette étape, vous avez la possibilité de poursuivre vos achats en cliquant
sur « Continuer mes achats » ou de passer à l’étape suivante en cliquant sur «
Valider mon panier », conformément au principe du Double-Clic.

Etape 2 : Identification
Si vous disposez déjà d’un compte client sur le site internet, renseignez votre
adresse e-mail et votre mot de passe. Les informations relatives à votre
identité ainsi que vos coordonnées seront automatiquement intégrées à votre
commande.
Si vous souhaitez modifier des informations, cliquez sur « modifier ».

Si vous ne disposez pas d’un compte client, créez-en un en quelques clics. Il
est obligatoire de s’inscrire pour passer commande. Votre compte client vous
permet de retrouver vos informations personnelles sans avoir à les ressaisir,
et de les modifier si besoin.
Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur « ME CONNECTER » (si vous avez
déjà un compte) ou « CRÉER MON COMPTE » (si vous êtes nouveau client).

Etape 3 : Informations de livraison : tarifs et zone géographiques
Vous avez la possibilité de choisir entre :
• Votre adresse habituelle renseignée dans votre compte client
• Une autre adresse au choix
Cette étape vous permet également de choisir une adresse de facturation qui
peut être différente de l’adresse de livraison et de consulter le montant de la
participation aux frais de port, d’emballage et de traitement de votre
commande.
Pour passer à l’étape suivante, cliquez sur « VALIDER MA COMMANDE ».

Etape 4 : Mode de paiement
A cette étape, vous pouvez choisir de payer directement en ligne par CB grâce
à un outil de paiement totalement sécurisé.
En cliquant sur « commander », vous vous engagez à payer le montant de
votre commande et vous arriverez directement sur le site de la banque pour
effectuer votre paiement en ligne.

Etape 5 : Confirmation de votre commande
Une fois votre commande validée, vous recevrez un email de confirmation de
votre commande. Cet e-mail récapitulera votre identité, le détail des produits
achetés, le prix à payer et le mode de paiement choisi, les frais et l’adresse de
livraison.

Si vous le souhaitez, la facture est téléchargeable au format PDF et un
historique de vos dernières commandes est disponible dans la partie « mon
compte ».

A titre de convention de preuve, nos systèmes d’enregistrement de la
commande font preuve de vos identifiants et des éléments que vous avez
saisis, de la date et du contenu de la commande, ce que vous acceptez.
Votre commande est ainsi confirmée par nos services, sous réserve de la
vérification postérieure par nos services de la conformité de la commande à
l’offre présente au moment de la commande et de l’absence de commande
antérieure impayée.

Vous recevrez également un email vous avisant de l’expédition de votre
commande.

LES ABONNEMENTS :
Des formules d’abonnements sont disponibles sur le site. En optant pour un
ou plusieurs abonnements, le Client consent à recevoir les produits tous les 2
ou 3 mois (selon le choix qu’il aura effectué) et à être ainsi débité du prix de
l’abonnement périodiquement.

L’abonnement est sans engagement, le Client peut le suspendre à tout
moment directement via son compte client, sur le tableau de bord.
Le Client recevra plusieurs emails du Vendeur avant le renouvellement de son
abonnement afin de l’informer de ce renouvellement et de lui permettre de le
résilier avant la date de renouvellement s’il ne souhaite pas recevoir à
nouveau les Produits concernés. Si le Client ne résilie pas son abonnement
avant son renouvellement, l’éventuel retour des Produits concernés sera à la
charge du Client.

Article 10 – RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Le Vendeur reste propriétaire exclusif des Produits commandés sur le Site jusqu’à
encaissement de l’intégralité du prix, y compris les éventuels frais de port.

Article 11 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

11.1. Modes de livraison
Les offres de vente en ligne présentées sur le site sont réservées aux
consommateurs résidant en France ou, le cas échéant, dans un pays membre de
l’Union européenne, et pour des livraisons dans ces mêmes zones géographiques.
La livraison s’entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle
du Produit.
Le Vendeur peut vous proposer des modes de livraison ou de délivrance différents
selon la nature du produit :

Livraison à domicile avec Colissimo ;
Les frais d’envoi sont ceux précisés lors de la finalisation de la commande et sont
acceptés par la validation de la commande.

Le Vendeur s’engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le Site
pour chacun des Produits, à livrer les Produits dans un délai maximum de trente (30)
jours après réception de commande.

Les délais de livraison sont annoncés en jours ouvrés sur le Site lors de la
commande. Ces délais incluent la préparation et l’expédition de la commande ainsi
que le délai prévu par le transporteur.

Le Vendeur s’engage à expédier les Produits conformément aux délais annoncés
sur chaque fiche Produit et au niveau du panier, sous réserve que le paiement de la
commande n’ait pas été préalablement refusé.
Cependant, si un ou plusieurs Produits ne pouvaient être livrés dans le délai
initialement annoncé, le Vendeur adressera un email indiquant au Client la nouvelle
date de livraison.

Si le délai maximal ne pouvait être tenu, le Client aurait alors le droit de résilier sa
commande, sans frais, dans les conditions des articles L216-1 et suivants du Code
de la consommation, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception ou
par un écrit sur un support durable, si, après avoir avoir enjoint le Vendeur, selon les
mêmes modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable,
Le Vendeur ne se serait pas exécuté dans ce délai. Le contrat sera considéré
comme résolu à la réception de l’écrit informant le Vendeur de cette résolution, à
moins que la commande n’ait été livrée entre-temps.

En cas de résolution, le Vendeur remboursera au Client la totalité des sommes
versées, au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle le contrat a
été dénoncé, dans les conditions légales.
A la livraison, il pourra être demandé de signer un bon de réception.
Aucune livraison ne sera effectuée dans une boîte postale.

11.2. Prise de livraison et réclamation
Le Client a l’obligation de prendre livraison des Produits.

A la livraison, il appartient au Client de vérifier que les Produits livrés sont conformes
à sa commande et que le colis est scellé et non endommagé. Si ce n’est pas le cas,
le Client doit impérativement l’indiquer sur le bordereau de livraison. Aucune

réclamation sur la quantité ou l’état du Produit ne sera admise si la réclamation n’a
pas été portée sur le bordereau de livraison.
Le transfert des risques liés au transport des Produits (perte, vol, détérioration…)
intervient au moment où le Client prend physiquement possession des produits.

11.3 Montant des frais de livraison